Permis de construire – Logements
576 Ch Du Fray
03140622G0011
Autorisé
le 10 mars 2023
2 logements
169 m² habitables
699 m² terrain
Palaminy (31220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Palaminy (31406)
- Adresse
-
576 Ch Du Fray
31220 Palaminy - Parcelle(s)
- 0A 1152
- Superficie terrain
- 699 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- STIENNE
- SIREN
- 920647450,0
- SIRET
- 92064745000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31220 Palaminy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL