Permis de construire – Logements
Village
03141220P0004
Terminé
le 12 octobre 2020
1 logement
247 m² terrain
Peguilhan (31350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 octobre 2020
3
Ouverture chantier
12 janvier 2021
4
Achèvement
01 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Peguilhan (31412)
- Adresse
-
Village
Lieu-dit : VILLAGE
31350 Peguilhan - Parcelle(s)
- D 166
- Superficie terrain
- 247 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31800 Miramont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 101 | — | — |
| Locaux | 101 | — | — | — | 101 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL