Permis de construire – Logements
Imp De La Gare
03141713T0042
Annulé
le 12 décembre 2013
45 logements
3 631 m² habitables
10 364 m² terrain
Pibrac (31820)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 décembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Pibrac (31417)
- Adresse
-
Imp De La Gare
31820 Pibrac - Parcelle(s)
- AN 33
- Superficie terrain
- 10 364 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TOULOUSE NEGO SAOUMOS
- SIREN
- 502720089,0
- SIRET
- 50272008900015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31080 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 45
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 45
- Collectifs hors résidence
- 45
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 25
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 631 | — | — | — |
| Locaux | 2 035 | — | — | 2 035 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL