Permis de construire – Logements
Ch De La Cepette
03142121Z0003
Terminé
le 28 mai 2021
90 logements
6 204 m² habitables
22 376 m² terrain
Pins-Justaret (31860)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 mai 2021
3
Ouverture chantier
14 janvier 2022
4
Achèvement
21 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Pins-Justaret (31421)
- Adresse
-
Ch De La Cepette
31860 Pins-Justaret - Parcelle(s)
- AO 192
- Superficie terrain
- 22 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC PINS JUSTARET
- SIREN
- 878726439,0
- SIRET
- 87872643900010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 90
- Logements individuels
- 18
- Logements collectifs
- 72
- Individuels groupés
- 18
- Collectifs hors résidence
- 72
Répartition par pièces
- T2
- 20
- T3
- 48
- T4
- 22
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 29
- Accession sociale hors PTZ
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 204 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL