Permis de construire – Logements
03142121Z0021
03142121Z0021
Terminé
le 25 février 2022
2 logements
232 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 février 2022
3
Ouverture chantier
25 février 2022
4
Achèvement
28 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- None (31421)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES SILOS
- SIREN
- 901846725,0
- SIRET
- 90184672500017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31600 Seysses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 78 | 232 | — | 78 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL