Permis de construire – Logements
Ch Des Bastards
03142422C0093
Terminé
le 03 février 2023
1 logement
127 m² habitables
376 m² terrain
Plaisance-Du-Touch (31830)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 février 2023
3
Ouverture chantier
24 mai 2023
4
Achèvement
16 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Plaisance-Du-Touch (31424)
- Adresse
-
Ch Des Bastards
31830 Plaisance-Du-Touch - Parcelle(s)
- AO 84
- Superficie terrain
- 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SVS FONCIERE 2022
- SIREN
- 920092848,0
- SIRET
- 92009284800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31470 Fontenilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL