Permis de construire – Logements
19 Route De Bioues
03142516G0004
Terminé
le 30 septembre 2016
1 logement
115 m² habitables
47 888 m² terrain
Le Plan (31220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 septembre 2016
3
Ouverture chantier
02 novembre 2016
4
Achèvement
28 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Plan (31425)
- Adresse
-
19 Route De Bioues
31220 Le Plan - Parcelle(s)
-
B 1290
B 1291
B 1292 - Superficie terrain
- 47 888 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31220 Saint Michel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 | 115 | — | 220 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL