Permis de construire – Logements
16 Avenue Du Lauragais
03142915S0004
Annulé
le 05 juin 2015
13 logements
813 m² habitables
Pompertuzat (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Pompertuzat (31429)
- Adresse
-
16 Avenue Du Lauragais
31450 Pompertuzat - Parcelle(s)
-
AE 30
AE 31 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RESILIENCE OCCITANIE
- SIREN
- 775581242,0
- SIRET
- 77558124200135,0
- Code APE
- 88.10B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 813 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL