Permis de construire – Logements
14 TE Ancienne Route Imperiale
03143315M0031
Terminé
le 18 avril 2016
3 logements
419 m² habitables
4 743 m² terrain
Portet-Sur-Garonne (31120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 avril 2016
3
Ouverture chantier
04 avril 2017
4
Achèvement
11 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Portet-Sur-Garonne (31433)
- Adresse
-
14 TE Ancienne Route Imperiale
31120 Portet-Sur-Garonne - Parcelle(s)
-
AZ 83
AZ 84
AZ 87 - Superficie terrain
- 4 743 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EQUATION URBAINE
- SIREN
- 520901505,0
- SIRET
- 52090150500021,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31300 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 419 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL