Permis de construire – Logements
Le Ginestiere
03144518C0011
Terminé
le 21 juin 2018
13 logements
974 m² habitables
258 686 m² terrain
Quint Fonsegrives (31130)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
21 juin 2018
3
Ouverture chantier
01 octobre 2019
4
Achèvement
27 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Quint Fonsegrives (31445)
- Adresse
-
Le Ginestiere
31130 Quint Fonsegrives - Parcelle(s)
- ZH 37
- Superficie terrain
- 258 686 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300122,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31007 Toulouse Cedex 6
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 974 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL