Permis de construire – Logements
3 Imp Du Vieux Puits
03144521C0016
Commencé
le 25 avril 2022
14 logements
739 m² habitables
284 m² terrain
Quint Fonsegrives (31130)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 avril 2022
3
Ouverture chantier
02 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Quint Fonsegrives (31445)
- Adresse
-
3 Imp Du Vieux Puits
31130 Quint Fonsegrives - Parcelle(s)
-
AB 490
AB 526
AB 530 - Superficie terrain
- 284 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- QUINT FONSEGRIVES CASTRES
- SIREN
- 892509894,0
- SIRET
- 89250989400010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 49000 Angers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 10 | 739 | — | 10 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL