Permis de construire – Logements
20 BI Chemin Des Rosiers
03144524C0001
Autorisé
le 04 juin 2024
1 logement
162 m² habitables
1 038 m² terrain
Quint Fonsegrives (31130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Quint Fonsegrives (31445)
- Adresse
-
20 BI Chemin Des Rosiers
31130 Quint Fonsegrives - Parcelle(s)
- ZD 391
- Superficie terrain
- 1 038 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRIPOUILLE
- SIREN
- 841378466,0
- SIRET
- 84137846600012,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31130 Balma
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL