Permis de construire – Logements
Ch Fournier Haut
03144820S0003
Commencé
le 21 juillet 2020
2 logements
162 m² habitables
3 537 m² terrain
Rebigue (31320)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 juillet 2020
3
Ouverture chantier
09 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Rebigue (31448)
- Adresse
-
Ch Fournier Haut
31320 Rebigue - Parcelle(s)
- C 175
- Superficie terrain
- 3 537 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA VIGNE
- SIREN
- 894331230,0
- SIRET
- 89433123000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31320 Rebigue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL