Permis de construire – Logements
Route De Frouzins
0314582500028
Autorisé
le 02 juin 2025
2 logements
3 025 m² terrain
Roques Sur Garonne (31120)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Roques Sur Garonne (31458)
- Adresse
-
Route De Frouzins
31120 Roques Sur Garonne - Parcelle(s)
- AO 89
- Superficie terrain
- 3 025 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 5B
- SIREN
- 422983650,0
- SIRET
- 42298365000025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31120 Roques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 | — | 180 | — | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL