Permis de construire – Logements
Le Champ Du Moulin
03146017G0002
Terminé
le 31 mars 2017
2 logements
202 m² habitables
2 285 m² terrain
Roquettes (31120)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 mars 2017
3
Ouverture chantier
19 juin 2017
4
Achèvement
13 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Roquettes (31460)
- Adresse
-
Le Champ Du Moulin
31120 Roquettes - Parcelle(s)
- AX 110
- Superficie terrain
- 2 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PATRIMOINE IMMOBILIER
- SIREN
- 431307313,0
- SIRET
- 43130731300038,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL