Permis de construire – Logements
Ch De Castelviel Lot N
03146216B0003
Terminé
le 29 février 2016
1 logement
231 m² habitables
2 091 m² terrain
Rouffiac-Tolosan (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 février 2016
3
Ouverture chantier
17 mai 2016
4
Achèvement
12 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Rouffiac-Tolosan (31462)
- Adresse
-
Ch De Castelviel Lot N
31180 Rouffiac-Tolosan - Parcelle(s)
- AN 71
- Superficie terrain
- 2 091 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31180 Rouffiac-Tolosan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 231 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL