Permis de construire – Logements
14 Ch De Castelviel
03146216B0020
Terminé
le 29 juillet 2016
1 logement
124 m² habitables
1 190 m² terrain
Rouffiac-Tolosan (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 juillet 2016
3
Ouverture chantier
20 septembre 2016
4
Achèvement
19 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Rouffiac-Tolosan (31462)
- Adresse
-
14 Ch De Castelviel
31180 Rouffiac-Tolosan - Parcelle(s)
- AN 75
- Superficie terrain
- 1 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31240 Saint Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL