Permis de construire – Logements
Allee De Charlary
03146219B0011
Commencé
le 17 juillet 2019
44 logements
2 968 m² habitables
7 292 m² terrain
Rouffiac-Tolosan (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 juillet 2019
3
Ouverture chantier
04 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Rouffiac-Tolosan (31462)
- Adresse
-
Allee De Charlary
31180 Rouffiac-Tolosan - Parcelle(s)
- AI 6
- Superficie terrain
- 7 292 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300122,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31007 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 44
- Logements individuels
- 23
- Logements collectifs
- 21
- Individuels groupés
- 23
- Collectifs hors résidence
- 21
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 26
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 21
- Accession sociale hors PTZ
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 860 | 2 968 | — | 860 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL