Permis de construire – Logements
Rouffiac-Tolosan
03146219B0024
Terminé
le 20 novembre 2019
1 logement
120 m² habitables
1 003 m² terrain
Rouffiac-Tolosan (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 novembre 2019
3
Ouverture chantier
25 février 2020
4
Achèvement
19 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Rouffiac-Tolosan (31462)
- Adresse
-
31180 Rouffiac-Tolosan - Parcelle(s)
- AE 93
- Superficie terrain
- 1 003 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31240 L'Union
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL