Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

40 Ch De Pigassou

03146223B0005
Autorisé
le 05 mars 2023
16 logements 1 722 m² habitables 4 976 m² terrain Rouffiac-Tolosan (31180)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 mars 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Rouffiac-Tolosan (31462)
Adresse
40 Ch De Pigassou
31180 Rouffiac-Tolosan
Parcelle(s)
AE 15
Superficie terrain
4 976 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCCV LE COEUR DE VILLE
SIREN
818761611,0
SIRET
81876161100016,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
31240 Saint-Jean
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
16
Logements individuels
Logements collectifs
16
Collectifs hors résidence
16

Répartition par pièces

T4
16

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 722

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2023
Dernière mise à jour
Mars 2023

Données issues de la base SITADEL