Permis de construire – Logements
Av De Villemur
03146714Z0012
Annulé
le 04 octobre 2014
1 logement
136 m² habitables
541 m² terrain
Saint-Alban (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Alban (31467)
- Adresse
-
Av De Villemur
31140 Saint-Alban - Parcelle(s)
-
AR 40P
AR 32P - Superficie terrain
- 541 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCM ADOUE TOVENA
- SIREN
- 520840091,0
- SIRET
- 52084009100018,0
- Code APE
- 66.19A
- Code juridique
- 6589,0
- Adresse
- 31150 Lespinasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL