Permis de construire – Logements
Ch Du Moulin De Rouaix
03148117G0025
Commencé
le 06 décembre 2017
1 logement
107 m² habitables
1 703 m² terrain
Sainte-Foy-De-Peyrolieres (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 décembre 2017
3
Ouverture chantier
17 août 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Sainte-Foy-De-Peyrolieres (31481)
- Adresse
-
Ch Du Moulin De Rouaix
31470 Sainte-Foy-De-Peyrolieres - Parcelle(s)
- C 1341
- Superficie terrain
- 1 703 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31470 Sainte Foy De Peyrolieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL