Permis de construire – Logements
33 Ch Des Mottes
03148423B0008
Terminé
le 19 octobre 2023
1 logement
109 m² habitables
899 m² terrain
Saint Genies Bellevue (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 octobre 2023
3
Ouverture chantier
22 janvier 2024
4
Achèvement
18 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint Genies Bellevue (31484)
- Adresse
-
33 Ch Des Mottes
31180 Saint Genies Bellevue - Parcelle(s)
- AA 37
- Superficie terrain
- 899 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL