Permis de construire – Logements
Lot Le Domaine Des Cinq Hameau
03148614Z0005
Terminé
le 18 avril 2014
1 logement
98 m² habitables
704 m² terrain
Saint-Hilaire (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 avril 2014
3
Ouverture chantier
10 septembre 2014
4
Achèvement
27 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Hilaire (31486)
- Adresse
-
Lot Le Domaine Des Cinq Hameau
Lieu-dit : LA VOIE ROMAINE
31410 Saint-Hilaire - Parcelle(s)
-
OB 825P
OB 824P - Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31600 Seysses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL