Permis de construire – Logements
11 Voie Romaine - Lotissement
03148621M0008
Terminé
le 27 avril 2021
1 logement
121 m² habitables
461 m² terrain
Saint-Hilaire (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 avril 2021
3
Ouverture chantier
18 janvier 2022
4
Achèvement
20 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Hilaire (31486)
- Adresse
-
11 Voie Romaine - Lotissement
31410 Saint-Hilaire - Parcelle(s)
- B 822
- Superficie terrain
- 461 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION HABITAT CONFORT
- SIREN
- 904460391,0
- SIRET
- 90446039100017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31410 Le Fauga
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL