Permis de construire – Logements
Rue De Paloumere - Le Clos
03148621M0020
Terminé
le 23 août 2021
8 logements
644 m² habitables
1 862 m² terrain
Saint-Hilaire (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 août 2021
3
Ouverture chantier
08 novembre 2021
4
Achèvement
21 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Hilaire (31486)
- Adresse
-
Rue De Paloumere - Le Clos
31410 Saint-Hilaire - Parcelle(s)
- B 1623
- Superficie terrain
- 1 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300117,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 644 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL