Permis de construire – Logements
Les Gilets
03149015S0045
Annulé
le 26 février 2016
10 logements
765 m² habitables
2 010 m² terrain
St Jory (31790)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- St Jory (31490)
- Adresse
-
Les Gilets
31790 St Jory - Parcelle(s)
- D 279
- Superficie terrain
- 2 010 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS
- SIREN
- 442131322,0
- SIRET
- 44213132200046,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 765 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL