Permis de construire – Logements
3-5 Rue De Bagnols
0314902100038
Autorisé
le 13 décembre 2021
13 logements
728 m² habitables
583 m² terrain
Saint-Jory (31790)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Jory (31490)
- Adresse
-
3-5 Rue De Bagnols
31790 Saint-Jory - Parcelle(s)
-
AI 71
AI 72
AI 73 - Superficie terrain
- 583 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV SERGE MAS IMMO
- SIREN
- 890142292,0
- SIRET
- 89014229200014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 249 | 728 | — | 249 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL