Permis de construire – Logements
4 Rue De Grenade
0314902200090
Terminé
le 14 septembre 2022
1 logement
2 451 m² terrain
Saint-Jory (31790)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 septembre 2022
3
Ouverture chantier
14 décembre 2022
4
Achèvement
16 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Jory (31490)
- Adresse
-
4 Rue De Grenade
31790 Saint-Jory - Parcelle(s)
- AZ 183
- Superficie terrain
- 2 451 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADN SAINT-JORY 2
- SIREN
- 912026929,0
- SIRET
- 91202692900014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 807 | — | 100 | — | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL