Permis de construire – Logements
Lotis. La Plaine - Lot N
03149713W0016
Terminé
le 11 octobre 2013
1 logement
100 m² habitables
523 m² terrain
Saint-Loup-Cammas (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
11 octobre 2013
3
Ouverture chantier
25 novembre 2013
4
Achèvement
20 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Loup-Cammas (31497)
- Adresse
-
Lotis. La Plaine - Lot N
31140 Saint-Loup-Cammas - Parcelle(s)
- AC 331
- Superficie terrain
- 523 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31240 Saint-Jean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL