Permis de construire – Logements
Chemin Belaval
03149715B0017
Terminé
le 12 janvier 2016
2 logements
205 m² habitables
895 m² terrain
Saint-Loup-Cammas (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 janvier 2016
3
Ouverture chantier
05 avril 2016
4
Achèvement
31 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Loup-Cammas (31497)
- Adresse
-
Chemin Belaval
31140 Saint-Loup-Cammas - Parcelle(s)
- AL 128
- Superficie terrain
- 895 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAMMAS
- SIREN
- 819034505,0
- SIRET
- 81903450500019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31180 Castelmaurou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 205 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL