Permis de construire – Logements
Lotissement La Tuilerie Lo
03149918U0020
Annulé
le 19 décembre 2018
23 logements
1 919 m² habitables
5 357 m² terrain
Saint-Lys (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 décembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Lys (31499)
- Adresse
-
Lotissement La Tuilerie Lo
Lieu-dit : LA TUILERIE
31470 Saint-Lys - Parcelle(s)
- B 81
- Superficie terrain
- 5 357 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPE GARONA
- SIREN
- 484752886,0
- SIRET
- 48475288600024,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31700 Blagnac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- 23
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 23
Répartition par pièces
- T3
- 13
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 919 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL