Permis de construire – Logements
39 Rte D Agde
03150113Z0004
Annulé
le 09 janvier 2014
1 logement
115 m² habitables
1 400 m² terrain
Saint-Marcel-Paulel (31590)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Marcel-Paulel (31501)
- Adresse
-
39 Rte D Agde
Lieu-dit : EN LANCE
31590 Saint-Marcel-Paulel - Parcelle(s)
- ZD 19
- Superficie terrain
- 1 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI EN LANCE
- SIREN
- 480466325,0
- SIRET
- 48046632500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31590 Saint-Marcel-Paulel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL