Permis de construire – Logements
46 Rue Des Vignes
0315061300050
Annulé
le 04 mars 2014
38 logements
2 192 m² habitables
3 091 m² terrain
St Orens De Gameville (31650)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- St Orens De Gameville (31506)
- Adresse
-
46 Rue Des Vignes
31650 St Orens De Gameville - Parcelle(s)
-
BS 110P
BS 90
BS 92 - Superficie terrain
- 3 091 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31132 Balma
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 38
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 38
- Collectifs hors résidence
- 38
Répartition par pièces
- T2
- 20
- T3
- 16
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL