Permis de construire – Logements
20 Rue Du Bousquet
0315061400007
Terminé
le 14 mai 2014
2 logements
177 m² habitables
St Orens De Gameville (31650)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 mai 2014
3
Ouverture chantier
11 décembre 2014
4
Achèvement
15 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- St Orens De Gameville (31506)
- Adresse
-
20 Rue Du Bousquet
31650 St Orens De Gameville - Parcelle(s)
- BN 64
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.S.P. PROMOTION
- SIREN
- 788654796,0
- SIRET
- 78865479600010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 177 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL