Permis de construire – Logements
Gascounets
03151515S0003
Terminé
le 18 novembre 2015
1 logement
164 m² habitables
6 515 m² terrain
St Rustice (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 novembre 2015
3
Ouverture chantier
25 janvier 2016
4
Achèvement
01 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- St Rustice (31515)
- Adresse
-
Gascounets
31620 St Rustice - Parcelle(s)
- C 241
- Superficie terrain
- 6 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31620 St Rustice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL