Permis de construire – Logements
7 Cote Du Jardinier
03151521S0004
Terminé
le 27 octobre 2021
1 logement
175 m² habitables
1 198 m² terrain
Saint-Rustice (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 octobre 2021
3
Ouverture chantier
14 mars 2022
4
Achèvement
20 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Rustice (31515)
- Adresse
-
7 Cote Du Jardinier
31620 Saint-Rustice - Parcelle(s)
-
B 621
B 624 - Superficie terrain
- 1 198 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31140 Aucamville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL