Permis de construire – Logements
2 Rue Jean Jaures- Lot B
03151715G0004
Terminé
le 23 octobre 2015
1 logement
106 m² habitables
919 m² terrain
Saint-Sulpice-Sur-Leze (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 octobre 2015
3
Ouverture chantier
28 novembre 2015
4
Achèvement
10 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saint-Sulpice-Sur-Leze (31517)
- Adresse
-
2 Rue Jean Jaures- Lot B
31410 Saint-Sulpice-Sur-Leze - Parcelle(s)
-
D 2587
D 2590
D 2592 - Superficie terrain
- 919 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31270 Cugnaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL