Permis de construire – Logements
Sana
03153014X0004
Terminé
le 23 janvier 2015
1 logement
2 543 m² terrain
Sana (31220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 janvier 2015
3
Ouverture chantier
16 février 2015
4
Achèvement
28 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Sana (31530)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES BAYLACS
31220 Sana - Parcelle(s)
- A0 621
- Superficie terrain
- 2 543 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31220 Martres-Tolosane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 124 | — | — |
| Locaux | 124 | — | — | — | 124 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL