Permis de construire – Logements
1 Rue Principale
03153323M0009
Autorisé
le 21 juillet 2023
2 logements
174 m² habitables
739 m² terrain
Saubens (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Saubens (31533)
- Adresse
-
1 Rue Principale
31600 Saubens - Parcelle(s)
-
AP 129
AP 3
AP 138 - Superficie terrain
- 739 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RPS
- SIREN
- 951018985,0
- SIRET
- 95101898500014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31600 Saubens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 96 | 174 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL