Permis de construire – Logements
9 Chemin De La Vieille Cote
03154118C0004
Terminé
le 05 mars 2018
1 logement
657 m² terrain
Seilh (31840)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
06 août 2018
4
Achèvement
01 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seilh (31541)
- Adresse
-
9 Chemin De La Vieille Cote
31840 Seilh - Parcelle(s)
- AK 349
- Superficie terrain
- 657 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31300 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL