Permis de construire – Logements
Chemin De Percin
03154118C0019
Commencé
le 20 juillet 2018
22 logements
1 776 m² habitables
41 689 m² terrain
Seilh (31840)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 juillet 2018
3
Ouverture chantier
30 novembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seilh (31541)
- Adresse
-
Chemin De Percin
31840 Seilh - Parcelle(s)
- AI 483
- Superficie terrain
- 41 689 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS
- SIREN
- 442131322,0
- SIRET
- 44213132200046,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 14
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 7
- T4
- 12
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 776 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL