Permis de construire – Logements
Rue Forgues
03154712T0122
Terminé
le 19 mars 2013
10 logements
598 m² habitables
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
19 mars 2013
3
Ouverture chantier
13 octobre 2014
4
Achèvement
09 septembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
Rue Forgues
31600 Seysses - Parcelle(s)
- X 372
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV FORGUES
- SIREN
- 751721648,0
- SIRET
- 75172164800010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31130 Quint-Fonsegrives
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 598 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL