Permis de construire – Logements
1115 Av De Toulouse
03154714Z0022
Terminé
le 13 juin 2014
2 logements
175 m² habitables
1 000 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 juin 2014
3
Ouverture chantier
06 mars 2015
4
Achèvement
28 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
1115 Av De Toulouse
31600 Seysses - Parcelle(s)
-
AB 232
AB 233 - Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CIRMAD CENTRE SUD OUEST
- SIREN
- 378117659,0
- SIRET
- 37811765900029,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 175 | — | 190 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL