Permis de construire – Logements
360 Rte D Ox
03154714Z0053
Terminé
le 09 décembre 2014
1 logement
105 m² habitables
649 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 décembre 2014
3
Ouverture chantier
28 avril 2015
4
Achèvement
14 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
360 Rte D Ox
31600 Seysses - Parcelle(s)
- AT 254
- Superficie terrain
- 649 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31600 Seysses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL