Permis de construire – Logements
Domaine De La Baronne
03154715Z0025
Terminé
le 01 juillet 2015
31 logements
1 600 m² habitables
2 944 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 juillet 2015
3
Ouverture chantier
17 novembre 2015
4
Achèvement
15 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
Domaine De La Baronne
Lieu-dit : RABI
31600 Seysses - Parcelle(s)
-
AW 76
AW 75
AW 74 - Superficie terrain
- 2 944 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES JARDINS DE RABI
- SIREN
- 540040540,0
- SIRET
- 54004054000010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 31
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 31
- Collectifs hors résidence
- 31
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 20
- T3
- 9
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 600 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL