Permis de construire – Logements
6 Rue Boulbennes Des Vitarelles
03154717R0048
Commencé
le 07 novembre 2017
13 logements
975 m² habitables
2 601 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 novembre 2017
3
Ouverture chantier
02 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
6 Rue Boulbennes Des Vitarelles
Lieu-dit : LOTISSEMENT PROMOLOGIS (MACRO-LOT 2)
31600 Seysses - Parcelle(s)
-
AH 113
AH 153 - Superficie terrain
- 2 601 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31007 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 7
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 4
- T4
- 7
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 975 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL