Permis de construire – Logements
Ch De La Bourdasse
03154720U0067
Autorisé
le 12 novembre 2020
1 logement
219 m² habitables
1 505 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
Ch De La Bourdasse
31600 Seysses - Parcelle(s)
- F 1564
- Superficie terrain
- 1 505 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CLOCHER DE PIBRAC
- SIREN
- 394733448,0
- SIRET
- 39473344800044,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31270 Cugnaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 219 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL