Permis de construire – Logements
355 Route De Toulouse
03154720U0076
Terminé
le 07 décembre 2020
2 logements
477 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 décembre 2020
3
Ouverture chantier
12 décembre 2020
4
Achèvement
05 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
355 Route De Toulouse
31600 Seysses - Parcelle(s)
- AC 8
- Superficie terrain
- 477 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EM PROMOTION
- SIREN
- 890667124,0
- SIRET
- 89066712400014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31270 Frouzins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | — | 112 | — | 112 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL