Permis de construire – Logements
15 Rue Bergeaud
03154721U0057
Terminé
le 30 mai 2022
20 logements
814 m² habitables
1 910 m² terrain
Seysses (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 mai 2022
3
Ouverture chantier
30 juillet 2023
4
Achèvement
30 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Seysses (31547)
- Adresse
-
15 Rue Bergeaud
31600 Seysses - Parcelle(s)
-
AN 192
AN 193 - Superficie terrain
- 1 910 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CONFIDENCE
- SIREN
- 922382197,0
- SIRET
- 92238219700015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 19
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 19
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 15
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 303 | 814 | — | 232 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL